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La prĂ©sente politique relative aux mĂ©dias sociaux et au contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs (la « politique ») rĂ©git le comportement que vous devez adopter sur les divers rĂ©seaux sociaux gratuits qui sont hĂ©bergĂ©s par Bluenotes, division de Thrifty’s Inc. (2005) (« Bluenotes » ou « nous ») et ses marques (soit Suzy Shier, Bluenotes, Stitches, Sirens, Siblings et Urban Planet, et toute autre sociĂ©tĂ© affiliĂ©e ou liĂ©e et marque futures) (collectivement, les « membres du groupe »). En ajoutant du contenu que vous gĂ©nĂ©rez sur les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux ou en participant Ă  ceux‑ci, vous convenez d’ĂȘtre liĂ© par les modalitĂ©s de la prĂ©sente politique.

Nous pouvons modifier la prĂ©sente politique ou y ajouter des modalitĂ©s Ă  quelque moment que ce soit; nous vous encourageons donc Ă  l’examiner rĂ©guliĂšrement et Ă  vĂ©rifier si des mises Ă  jour ont Ă©tĂ© faites lorsque vous utilisez nos rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux.

En quoi consistent les réseaux de médias sociaux?

Les « rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux » dĂ©signent tous les sites Web, les technologies, les services et les outils, en ligne et mobiles, qui permettent aux utilisateurs d’interagir les uns avec les autres en partageant des renseignements, des opinions et des intĂ©rĂȘts, y compris les blogues, les microblogues, les services de partage de signets, les services d’évaluation par les utilisateurs, les fichiers balados, les sites wikis, les babillards Ă©lectroniques, les sites de rĂ©seautage social comme Facebook et Twitter (y compris la page Facebook de Bluenotes), Youtube, Flickr, Tumblr, Pinterest, Instagram et Vimeo, les applications d’évaluation de produits qui figurent sur notre site Web (www.blnts.com) ou qui y ont trait ou y sont associĂ©es et tout autre partage, collaboration ou plateforme d’édition, en ligne ou mobile, qu’on y accĂšde par l’entremise du Web, d’un appareil mobile, d’une messagerie texte, d’un courriel Ă©lectronique ou de toute autre plateforme de communication existante ou nouvelle, y compris toutes les communications transmises par voie numĂ©rique sur les rĂ©seaux sociaux.

La prĂ©sente politique s’applique aux rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux qui sont hĂ©bergĂ©s par Bluenotes, comme le blogue sur la mode de Bluenotes, ou qui sont hĂ©bergĂ©s Ă  l’extĂ©rieur par des tiers fournisseurs, comme Facebook.

En quoi consiste le contenu généré par les utilisateurs?

Les termes « contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs » et « contenu que vous gĂ©nĂ©rez » dĂ©signent tout le contenu qui est gĂ©nĂ©rĂ© par la personne qui participe ou contribue aux rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux, y compris les messages ou les commentaires affichĂ©s sur un blogue, les mises Ă  jour de statut, les « J’aime », les messages textes, les courriels, les gazouillis sur Twitter, les images, les enregistrements audio ou vidĂ©o ou tout autre renseignement auquel vous donnez accĂšs sur un rĂ©seau de mĂ©dia social.

La prĂ©sente politique s’applique Ă  tout le contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs, peu importe qu’il soit accessible par l’entremise de rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux externes ou internes.

RĂšgles de conduite

Bluenotes considĂšre les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux comme un atout et vous encourage Ă  les utiliser afin, entre autres choses, d’examiner nos produits et services, d’échanger sur les idĂ©es, les tendances et les revues portant sur la mode et les vĂȘtements et de discuter des questions, des tendances et des sujets ayant trait au monde de la mode. Les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux permettent aux gens, et plus particuliĂšrement aux membres de la communautĂ© Bluenotes, d’interagir et de partager des idĂ©es avec d’autres. Nous adorons voir les photos et les vidĂ©os que vous crĂ©ez, vous montrant dans vos tenues prĂ©fĂ©rĂ©es de Bluenotes.

Bluenotes respecte votre libertĂ© d’expression personnelle et le fait que vous ĂȘtes propriĂ©taire et responsable du contenu que vous gĂ©nĂ©rez. Lorsque vous participez aux rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux ou affichez du contenu que vous gĂ©nĂ©rez, nous vous demandons d’ĂȘtre poli, aimable et respectueux envers les autres utilisateurs. Prenez garde Ă  ce que vous affichez et modĂ©rez les propos de votre contenu. Vous ĂȘtes responsable du contenu que vous gĂ©nĂ©rez et pourriez ĂȘtre poursuivi par d’autres personnes si vous affichez un contenu (i) que vous savez ĂȘtre faux, trompeur ou inexact, (ii) qui laisse croire Ă  d’autres personnes que vous ĂȘtes quelqu’un d’autre ou reprĂ©sentez une entreprise sans que ce soit le cas, (iii) qui viole les droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle ou les droits exclusifs de tiers ou les droits de publicitĂ© ou les droits Ă  la vie privĂ©e, (iv) qui viole quelque loi, rĂšglement ou ordonnance que ce soit, (v) qui est, ou dont on considĂšre qu’il est, vulgaire, indĂ©cent, obscĂšne, faux, diffamatoire, haineux, biaisĂ© ou offensant, raciste, menaçant ou malveillant, (vi) qui contient des renseignements personnels (sans l’autorisation de la personne concernĂ©e) ou des Ă©lĂ©ments plagiĂ©s ou (vii) qui contient des logiciels malveillants, des virus ou des vers informatiques ou d’autres codes malicieux ou qui mĂšnent Ă  des fenĂȘtres contextuelles.

Nous vous encourageons fortement à NE divulguer AUCUN de vos renseignements personnels sur les réseaux de médias sociaux.

Lorsque vous utilisez les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux ou affichez du contenu que vous gĂ©nĂ©rez, veuillez garder Ă  l’esprit ce qui suit :

‱  Attaque personnelle : Aucune attaque personnelle n’est tolĂ©rĂ©e. Il ne faut ni intimider ni insulter ni attaquer les autres ni leur manquer de respect. Lorsque vous exprimez votre dĂ©saccord par rapport Ă  une opinion, veuillez le faire de façon respectueuse. Le contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs ne doit ni menacer, ni cibler, ni injurier une autre personne.
‱  Discrimination : Toute forme de discrimination ou de prĂ©judice de quelque nature que ce soit, fondĂ© sur la race, un handicap, la couleur, la religion, les croyances, le sexe, l’orientation sexuelle, la nationalitĂ©, l’ñge ou le statut de vĂ©tĂ©ran, est interdite.
‱  DĂ©clarations diffamatoires : Les dĂ©clarations diffamatoires sont des dĂ©clarations ou des commentaires faits sur une personne ou une entreprise qui ne peuvent ĂȘtre confirmĂ©s et sont susceptibles de nuire Ă  la rĂ©putation, Ă  l’intĂ©gritĂ© ou Ă  l’intĂ©rĂȘt de la personne ou de l’entreprise en question. Il est interdit de faire des dĂ©clarations diffamatoires.
‱  Violence : Il est interdit d’afficher du contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs qui incite Ă  la violence ou Ă©voque directement la violence, des actes de violence antĂ©rieurs ou des menaces de violence, y compris le contenu qui encourage des tiers Ă  user de violence contre d’autres personnes ou groupes.
‱  Incitation Ă  la haine : Les dĂ©bats constructifs sont permis et encouragĂ©s. Il est toutefois interdit de faire des commentaires ou d’afficher un contenu visant Ă  intimider quelqu’un ou Ă  inciter Ă  la haine, y compris le contenu qui incite Ă  la haine ou Ă  la violence envers des personnes ou des groupes au moyen des formes de discrimination indiquĂ©es ci‑dessus.
‱  Pornographie et contenu rĂ©servĂ© aux adultes : Les Ă©lĂ©ments que Bluenotes juge, Ă  son entiĂšre discrĂ©tion, pornographiques ou les renvois Ă  des Ă©lĂ©ments de telle nature sont interdits. Nous ne permettons l’affichage d’aucun contenu qui suggĂšre, mentionne ou encourage l’attirance sexuelle pour les enfants ou leur exploitation sexuelle. De plus, veuillez ne pas afficher d’images ou de vidĂ©os contenant des scĂšnes de nuditĂ© ou montrant des activitĂ©s sexuelles.
‱  Pourriel : N’affichez pas de pourriel, comme des messages tronquĂ©s ou des phrases dĂ©pourvues de sens ou encore des rĂ©pĂ©titions de mots et de nombres. En outre, nous vous demandons de ne pas utiliser nos rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux pour acheminer du trafic vers votre site ou pour dĂ©placer votre site vers le haut dans les listes de recherche, ni afficher de contenu que vous gĂ©nĂ©rez sur les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux uniquement en vue de promouvoir votre site ou votre produit ni utiliser du contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs existant provenant d’autres sources Ă  seule fin de gĂ©nĂ©rer des revenus ou un profit personnel. Il vous est interdit d’utiliser nos rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux dans le cadre d’une opĂ©ration pyramidale, d’une chaĂźne de lettres, de courriels poubelles, de pourriels ou de messages faisant l’objet d’un envoi massif non sollicitĂ© (Ă  caractĂšre commercial ou autre). Vous ne pouvez utiliser nos rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux pour effectuer un sondage ou tenir un concours. Il n’est pas permis d’afficher des messages sous divers pseudonymes.
‱  RĂ©fĂ©rences Ă  des sujets inquiĂ©tants ou angoissants : Veuillez ne pas utiliser les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux pour invoquer des sujets (comme la consommation de drogues, les actes sexuels, la guerre, la religion ou les opinions politiques) d’une maniĂšre que d’autres personnes pourraient trouver inquiĂ©tante ou angoissante, y compris du contenu vulgaire, choquant ou explicite.
‱  ActivitĂ© criminelle ou immorale : Toute mention d’activitĂ©s criminelles ou immorales, y compris en matiĂšre de drogues, de prostitution, de fraude, de traque furtive, d’extorsion et de terrorisme, ou rĂ©fĂ©rence Ă  de telles activitĂ©s, est interdite.

Bien que Bluenotes puisse faire des exceptions, Ă  son entiĂšre discrĂ©tion, pour des motifs de type documentaire, artistique, pĂ©dagogique, scientifique ou autre, elle se rĂ©serve le droit de retirer immĂ©diatement un contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs qui contrevient aux interdictions ci‑dessus ou aux lois applicables, Ă  son entiĂšre discrĂ©tion, et de prendre toute autre mesure qu’elle juge appropriĂ©e Ă  l’égard d’un tel contenu, comme il est indiquĂ© plus prĂ©cisĂ©ment ci‑dessous. Bluenotes ne fait aucune dĂ©claration ni ne donne aucune garantie relativement Ă  sa surveillance du contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs et n’assume aucune responsabilitĂ© Ă  son Ă©gard, comme il est indiquĂ© expressĂ©ment dans l’avis d’exonĂ©ration de responsabilitĂ© prĂ©sentĂ© ci‑aprĂšs. Bluenotes ne garantit pas l’exactitude, la fiabilitĂ© ou le caractĂšre non offensant ou complet du contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs.

Plugiciels dans les médias sociaux

Bluenotes a installĂ© des plugiciels d’application sociale, comme le bouton « J’aime » de Facebook, grĂące auxquels vous pouvez partager avec vos amis et vos contacts vos goĂ»ts et vos intĂ©rĂȘts concernant les produits, les services et les promotions de Bluenotes. Lorsque vous cliquez sur le lien d’un plugiciel d’application sociale, tel que le bouton « J’aime », un lien vers le site pourrait apparaĂźtre dans les sections  « Pages que vous pourriez aimer » et « IntĂ©rĂȘts » de votre profil Facebook ou autre profil sur un site Web de mĂ©dia social. Vos amis et vos contacts pourront voir le lien et accĂ©der au site s’ils partagent vos goĂ»ts et vos intĂ©rĂȘts ou s’ils veulent se renseigner sur nos produits, nos services et nos promotions. Nous pourrions Ă©galement communiquer avec vous et avec vos amis et contacts qui ont choisi de devenir membres des pages Web de Bluenotes sur des sites Web de mĂ©dias sociaux afin de vous renseigner sur les produits, les services et les promotions de Bluenotes. Vous comprenez que les renseignements sur vos goĂ»ts et vos intĂ©rĂȘts peuvent ĂȘtre communiquĂ©s Ă  vos amis et Ă  vos contacts ainsi qu’à l’ensemble des utilisateurs de sites Web de mĂ©dias sociaux.

Blogues

Bluenotes peut proposer des blogues conformément aux modalités de la présente politique.

Si vous jugez que l’un de nos blogues contrevient Ă  la prĂ©sente politique, veuillez nous en faire part en communiquant avec nous au +1 416 789‑1071.

Nous examinerons alors le blogue pour Ă©tablir si celui‑ci est conforme ou non Ă  la politique. Si le blogue ne contrevient pas Ă  la prĂ©sente politique, aucune mesure ne sera prise. Si nous jugeons qu’il y contrevient, nous pourrons prendre des mesures, Ă  notre entiĂšre discrĂ©tion, y compris l’une ou l’autre des mesures suivantes, selon la gravitĂ© de la violation :

‱  Supprimer le blogue
‱  DĂ©sactiver l’accĂšs de l’auteur Ă  son compte de blogue
‱  Signaler l’utilisateur aux autoritĂ©s chargĂ©es de l’application de la loi

Vos déclarations et garanties

En affichant du contenu que vous générez sur les réseaux de médias sociaux, vous déclarez et garantissez ce qui suit :

‱ vous ĂȘtes l’unique auteur et propriĂ©taire des droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle sur le contenu en question et celui‑ci ne contient aucun contenu de tiers protĂ©gĂ© par des marques de commerce ou des droits d’auteur ni aucun Ă©lĂ©ment qui est assujetti Ă  d’autres droits de propriĂ©tĂ© de tiers, Ă  moins que vous n’ayez obtenu l’autorisation du propriĂ©taire lĂ©gitime des Ă©lĂ©ments en question ou ĂȘtes autorisĂ© de quelque autre maniĂšre par la loi Ă  afficher les Ă©lĂ©ments et Ă  accorder Ă  Bluenotes tous les permis, licences et autorisations pertinents relativement Ă  l’utilisation des Ă©lĂ©ments de la façon prĂ©vue dans les prĂ©sentes;
‱  vous avez volontairement renoncĂ©, en faveur de Bluenotes et des membres de son groupe, Ă  tous les « droits moraux » que vous pourriez avoir sur le contenu en question;
‱  l’ensemble du contenu est exact;
‱  vous n’avez pas donnĂ© de fausse identitĂ©;
‱  vous ĂȘtes ĂągĂ© d’au moins 13 ans;
‱  l’utilisation par le public du contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs ne contrevient pas aux modalitĂ©s de la prĂ©sente politique;
‱  aucun Ă©lĂ©ment ni aucun renseignement faisant partie du contenu que vous gĂ©nĂ©rez ne contient, que vous en ayez connaissance ou non, des erreurs ou des dĂ©fauts qui seraient, entre autres choses, susceptibles de constituer une diffamation, verbale ou autre, ou une obscĂ©nitĂ© ou d’inciter Ă  la haine ou d’entraĂźner d’une autre façon une infraction criminelle ou une responsabilitĂ© civile de la part d’une personne physique ou morale.

Propriété intellectuelle

Sauf si la loi l’interdit, le fait d’afficher du contenu que vous avez gĂ©nĂ©rĂ© ou de contribuer ou de participer Ă  des rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux, y compris en affichant volontairement des photos, des vidĂ©os, des commentaires ou d’autres Ă©lĂ©ments sur l’un ou l’autre des rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux, constitue votre consentement et signifie que vous donnez Ă  Bluenotes et aux membres de son groupe le droit non exclusif, libre de redevance, mondial, sans restriction, irrĂ©vocable et illimitĂ©, et l’autorisation, mais non l’obligation, d’utiliser, de distribuer, de publier, d’afficher, de numĂ©riser, de diffuser, de reproduire et d’exploiter de quelque autre maniĂšre le contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs et d’élaborer des Ɠuvres qui en seraient dĂ©rivĂ©es de quelque maniĂšre et dans quelque mĂ©dia que ce soit partout dans le monde et Ă  perpĂ©tuitĂ© Ă  des fins promotionnelles et aux autres fins que Bluenotes juge, Ă  son entiĂšre discrĂ©tion, raisonnables et prudentes en vue d’atteindre ses objectifs commerciaux valides. Vous convenez que Bluenotes peut, Ă  son entiĂšre discrĂ©tion, modifier de tels supports.

Les renseignements et le contenu qui sont affichĂ©s sur les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux et qui y sont compris (sauf le contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs) sont protĂ©gĂ©s par des brevets, des droits d’auteur, des marques de commerce, des secrets commerciaux ou d’autres droits de propriĂ©tĂ© qui appartiennent Ă  Bluenotes, aux membres de son groupe ou aux tiers qui fournissent les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux en question. En participant et en contribuant aux rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux, vous convenez de ne pas adapter, distribuer, stocker dans un systĂšme d’extraction, modifier, convertir, publier, transmettre, afficher, copier, reproduire ou exploiter de quelque maniĂšre que ce soit quelque partie que ce soit du contenu qui y est affichĂ©, que les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux appartiennent Ă  Bluenotes ou Ă  un tiers, et de ne pas participer Ă  leur transfert ou leur vente ni crĂ©er d’Ɠuvre qui en serait dĂ©rivĂ©e.

YM et ses marques, marques de commerce et dessins de marque (collectivement, les « marques YM ») sont des marques de commerce dĂ©posĂ©es ou non dĂ©posĂ©es de YM Inc. ou des membres de son groupe et leur appartiennent. Tous les autres produits, noms de marque, dĂ©nominations sociales et logos qui sont utilisĂ©s, affichĂ©s ou mentionnĂ©s sur les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux sont les marques de commerce dĂ©posĂ©es ou non dĂ©posĂ©es de leurs propriĂ©taires respectifs. L’utilisation des marques de commerce, y compris les marques YM, qui figurent dans les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux sans le consentement Ă©crit exprĂšs de leur propriĂ©taire est strictement interdite.

© YM Inc. 2011‑2014, tous droits rĂ©servĂ©s.

IndemnitĂ©, responsabilitĂ© et avis d’exonĂ©ration de responsabilitĂ©

Vous convenez d’indemniser Bluenotes (y compris ses dirigeants, ses administrateurs, ses mandataires, les membres de son groupe, ses employĂ©s, ses reprĂ©sentants et ses tiers fournisseurs de services) et de la tenir quitte des rĂ©clamations, des mises en demeure, des pertes, des responsabilitĂ©s et des dommages (rĂ©els et Ă©ventuels) de quelque nature que ce soit, connus et inconnus, y compris les honoraires d’avocats raisonnables (collectivement, les « rĂ©clamations »), qui sont attribuables Ă  un manquement aux dĂ©clarations que vous avez faites et aux garanties que vous avez donnĂ©es dans les prĂ©sentes ou Ă  la violation que vous avez commise de quelque loi ou droit d’un tiers que ce soit en raison de votre participation ou de votre contribution Ă  un rĂ©seau de mĂ©dia social en y affichant du contenu que vous avez gĂ©nĂ©rĂ©.

SAUF SI La loi l’interdit, les renseignements affichĂ©s sur les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux sont prĂ©sentĂ©s « tels quels », sans aucune garantie ou condition, de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite. Bluenotes se dĂ©gage expressĂ©ment de toute garantie et condition de quelque nature que ce soit, y compris toute garantie et condition implicite de qualitĂ© marchande, d’adaptation Ă  une fin particuliĂšre, de titre ou d’absence de contrefaçon.

nous ne garantissons pas que le contenu des rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux (y compris les renseignements, les images, les photos, les vidĂ©os, les Ă©lĂ©ments ou le contenu tĂ©lĂ©chargeable qui sont accessibles sur les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux) sera exact, ininterrompu ou exempt d’erreur, de dĂ©faut, de virus ou d’autres composantes nuisibles, que les virus ou les erreurs seront supprimĂ©s ou corrigĂ©s ou que les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux ou le serveur qui les hĂ©berge seront exempts de virus ou de quelque autre composante nuisible. vous utilisez les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux entiĂšrement Ă  vos risques. Bluenotes, les membres de son groupe OU ses marques [(soit Suzy Shier, bluenotes, stitches, sirens, siblings et urban planet), ET toute sociĂ©tĂ© membre du groupe et marque de ym inc. future], ses employĂ©s et ses mandataires ne seront en aucun cas responsables deS dommages, y compris les dommages directs, indirects ou accessoires ou les dommages‑intĂ©rĂȘts punitifs ou spĂ©ciaux liĂ©s de quelque maniĂšre que ce soit Ă  l’utilisation des rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux, LES Ă©lĂ©ments ou LE contenu qui y figurent, y compris le contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs, les dĂ©clarations ou la conduite d’un tiers, un retard dans l’utilisation des rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux OU L’IMPOSSIBILITÉ DE LES UTILISER, l’accĂšs NON AUTORISÉ au contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs OU la modification de celui‑ci OU LES DOMMAGES LIÉS DE QUELQUE AUTRE MANIÈRE AUX RÉSEAUX DE MÉDIAS SOCIAUX, que ces dommages ou dommages‑intĂ©rĂȘts soient fondĂ©s sur la responsabilitĂ© contractuelle ou dĂ©lictuelle ou la responsabilitĂ© stricte ou aient quelque autre fondement, et ce, mĂȘme si nous avons Ă©tĂ© avisĂ©s de la possibilitĂ© de pareils dommages ou dommages‑intĂ©rĂȘts.

Si, pour quelque raison que ce soit, les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux que nous hĂ©bergeons ne fonctionnent pas comme ils le devraient, en raison d’une infection par un virus informatique, de bogues, de trafiquage, d’interventions non autorisĂ©es, de fraudes, de dĂ©faillances techniques ou de toute autre cause pouvant corrompre ou affecter l’administration, la sĂ©curitĂ©, l’impartialitĂ©, l’intĂ©gritĂ© ou le fonctionnement normal des rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux, nous nous rĂ©servons le droit, Ă  notre entiĂšre discrĂ©tion, d’annuler, de modifier ou de suspendre le fonctionnement de ceux‑ci ou l’accĂšs d’un utilisateur Ă  ceux‑ci ou d’y mettre fin. Nous n’assumons aucune responsabilitĂ© quant aux erreurs, aux omissions, aux interruptions, aux suppressions, aux dĂ©fectuositĂ©s, aux retards dans l’exploitation ou la transmission, aux dĂ©faillances techniques d’une ligne, au vol, Ă  la destruction ou Ă  une altĂ©ration du contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs ou Ă  l’accĂšs non autorisĂ© Ă  celui‑ci.

Toute tentative par quiconque de nuire dĂ©libĂ©rĂ©ment au fonctionnement lĂ©gitime de nos rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux pourrait constituer une infraction au droit pĂ©nal et civil, auquel cas nous nous rĂ©servons le droit de rĂ©clamer Ă  cette personne les dommages‑intĂ©rĂȘts dans la pleine mesure permise par la loi. Le fait de ne pas exiger l’application de l’une ou l’autre des modalitĂ©s de la prĂ©sente politique ne signifie pas que nous y renonçons.

Fin de la relation

Bluenotes se rĂ©serve le droit de mettre fin Ă  la relation en ligne qu’elle entretient avec vous si vous ne vous conformez pas Ă  la prĂ©sente politique ou si vous entravez ou manipulez les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux. Bluenotes peut Ă©galement suspendre le compte que vous avez en ligne sur son site (s’il y a lieu) ou restreindre votre utilisation des rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux qui sont hĂ©bergĂ©s Ă  l’interne ou votre accĂšs Ă  ceux‑ci, ou demander aux rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux hĂ©bergĂ©s Ă  l’extĂ©rieur de prendre la mĂȘme mesure, sans prĂ©avis.

RĂ©seaux de mĂ©dias sociaux hĂ©bergĂ©s Ă  l’extĂ©rieur

Les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux qui sont hĂ©bergĂ©s Ă  l’extĂ©rieur ou exploitĂ©s par des tiers peuvent avoir des modalitĂ©s d’utilisation et des politiques rĂ©gissant le contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs distinctes. Nous ne contrĂŽlons ni ces rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux, ni l’utilisation du contenu gĂ©nĂ©rĂ© par les utilisateurs ni vos renseignements personnels et ne sommes responsables ni du fonctionnement des rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux qui sont hĂ©bergĂ©s ou exploitĂ©s par des tiers ni des omissions susceptibles d’y ĂȘtre commises. Veuillez vous assurer d’examiner les modalitĂ©s et les politiques en question lorsque vous affichez du contenu sur ces rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux ou y participez. En outre, les rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux que nous hĂ©bergeons Ă  l’interne sont susceptibles de prĂ©senter du contenu (y compris par l’entremise de plateformes ou d’applications sociales) qui y est diffusĂ©, mais qui est hĂ©bergĂ© ou rendu accessible par des tiers, comme Youtube. BLUENOTES n’est responsable d’aucun dommage dĂ©coulant de votre participation Ă  de tels rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux hĂ©bergĂ©s Ă  l’extĂ©rieur ou du contenu que vous gĂ©nĂ©rez ET affichez sur de tels rĂ©seaux de mĂ©dias sociaux et rejette expressĂ©ment toute responsabilitĂ© Ă  cet Ă©gard.

Veuillez également consulter les politiques connexes suivantes pour obtenir de plus amples renseignements :

Politique en matiÚre de protection des renseignements personnels : en ligne au http://blnts.com/politique_de_confidentialite

ModalitĂ©s d’utilisation du site Web : en ligne http://blnts.com/terms-of-use-fre/

Personne‑ressource

Si vous voulez obtenir de plus amples renseignements sur la prĂ©sente politique ou avez des questions Ă  ce sujet, veuillez communiquer avec nous au +1 416 789‑1071

DerniÚre révision : Juin 2014

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