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ModalitĂ©s d’utilisation du site Web

Les prĂ©sentes modalitĂ©s d’utilisation (les « modalitĂ©s d’utilisation ») forment l’ensemble des modalitĂ©s qui s’appliquent lorsque vous utilisez le site Web de Bluenotes ou Lucky Brand (le « site »), division de Thrifty’s Inc. (2005) (« Bluenotes » ou « nous »), que Bluenotes et Lucky Brand peuvent modifier, Ă  son entiĂšre discrĂ©tion. Nous vous prions donc de vĂ©rifier les mises Ă  jour lorsque vous visitez le prĂ©sent site. En utilisant le prĂ©sent site, vous en acceptez les modalitĂ©s d’utilisation.

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Mesures injonctives et mesures de redressement conditionnelles

Bluenotes et Lucky Brand ont le droit de demander Ă  un tribunal compĂ©tent et d’obtenir des mesures injonctives ou des mesures de redressement conditionnelles ou provisoires en vue de protĂ©ger ses marques de commerce ou d’autres droits de propriĂ©tĂ© intellectuelle ou ses renseignements confidentiels.

ModalitĂ©s d’achat et de vente

Les prĂ©sentes modalitĂ©s d’achat et de vente (l’« entente ») Ă©noncent les conditions qui s’appliquent Ă  l’achat de produits, de contenu ou de services (les « produits ») Ă  Bluenotes (« Bluenotes ») , Lucky Brand par l’entremise du site web de Bluenotes ou Lucky Brand (le « site »). Bluenotes et Lucky Brand se rĂ©servent le droit de modifier de temps Ă  autre les prĂ©sentes modalitĂ©s. Nous vous prions donc de les relire rĂ©guliĂšrement et de vĂ©rifier les mises Ă  jour chaque fois que vous faites un achat ou magasinez en ligne.

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PRIX, PAIEMENT ET EXPÉDITION

Prix

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Modalités de livraison

Veuillez consulter nos modalités de livraison ici.

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RETOURS

Tous les produits retournĂ©s sont assujettis Ă  la politique de retour de Bluenotes, dont les modalitĂ©s sont intĂ©grĂ©es par renvoi aux prĂ©sentes. Certaines restrictions peuvent s’appliquer.

RENSEIGNEMENTS PERSONNELS ET RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX CARTES DE CRÉDIT

Bluenotes et Lucky Brand recueillent, stockent, utilisent et divulguent vos renseignements personnels et les renseignements relatifs à votre carte de crédit dans le but de traiter vos achats et de vous livrer les produits. Vos renseignements personnels sont recueillis, stockés, utilisés et divulgués conformément à notre politique en matiÚre de protection des renseignements personnels que vous pouvez consulter ici.

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EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

SI VOUS RÉSIDEZ DANS UN TERRITOIRE OÙ LA PRÉSENTE RUBRIQUE N’EST PAS EN TOTALITÉ OU EN PARTIE VALIDE EN VERTU DE LOIS SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR LOCALES, ELLE NE S’APPLIQUERA PAS À VOUS ET VOUS CONSERVEZ VOS RECOURS PRÉVUS PAR LA LOI. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LA PRÉSENTE SECTION DANS SON INTÉGRALITÉ. CERTAINES LOIS FÉDÉRALES, D’ÉTAT OU PROVINCIALES POURRAIENT INTERDIRE LES RESTRICTIONS SUR LES GARANTIES IMPLICITES OU L’EXCLUSION OU LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES. SI VOUS ÊTES ASSUJETTI À CES LOIS, UNE PARTIE OU LA TOTALITÉ DES EXONÉRATIONS DE RESPONSABILITÉ, DES EXCLUSIONS OU DES LIMITATIONS QUI SUIVENT POURRAIENT NE PAS S’APPLIQUER À VOTRE SITUATION ET VOUS POURRIEZ DISPOSER D’AUTRES DROITS.

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Aux fins de la prĂ©sente entente, « Bluenotes » et Lucky Brand s’entendent des marques et des membres du groupe de Bluenotes et Lucky Brand (soit Suzy Shier, Bluenotes, Stitches, Sirens, Siblings et Urban Planet, ainsi que toute marque ou membre du groupe futurs) (collectivement, les « membres du groupe »), et des administrateurs, des dirigeants, des employĂ©s, des mandataires et des entrepreneurs respectifs de Bluenotes et Lucky Brand et des membres de son groupe.

AUTRES MODALITÉS

Les modalités suivantes sont par les présentes intégrées à la présente entente :

Ÿ  Lois applicables, mesures injonctives et mesures de redressement conditionnelles – ici

DerniÚre révision : juin 2014

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